1. Accueil
  2. Mentions légales

Mentions légales

Le site Internet www.barreaudeladrome.fr est publié par l’Ordre des Avocats du Barreau de la Drôme.

Ordre des Avocats du Barreau de la Drôme
2 place Simone Veil
26000 Valence

Association loi 1901
Numéro SIREN : 303 304 075
Responsable de la publication : M. le Bâtonnier.

Propriété intellectuelle et protection des données personnelles

Tous les éléments présentés sur ce site sont protégés par le droit d’auteur et plus largement par le droit de propriété intellectuelle. Toute utilisation, modification, reproduction, représentation et traduction, intégrale ou partielle, des éléments de ce site par quelque procédé que ce soit, sans le consentement exprès de l’Ordre des Avocats du barreau de la Drôme, pourra donner lieu à des poursuites.

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art. 34 à 38 de la loi), et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant.

Cookies

Le site www.barreaudeladrome.fr utilise Google Analytics, un service de suivi d’audience fourni par Google Inc. (« Google »).
Des cookies, fichiers textes stockés sur votre ordinateur, sont utilisés par ce service afin que Google puisse fournir à la société Conseils et Découvertes des statistiques concernant la fréquentation du site (nombre de visites, pages consultées, durées des visites, etc).
Dans e cas où vous avez accepté l’usage des dits « cookies », les informations concernant votre utilisation du site seront transmises et stockées par Google sur des serveurs aux Etats Unis, avec pour seule fin d’interpréter et de compiler des rapports d’activité du site.
Votre adresse IP fait parti des informations enregistrées par Google, mais ne pourra être communiquée ou utilisé qu’en cas d’obligation légale. Votre adresse IP ne pourra être utilisée pour être interprétée en relation avec toute autre information que Google pourrait posséder vous concernant.
Les cookies peuvent être désactivé dans les paramètres de votre navigateur, mais leur désactivation pourrait rendre inactive certaines fonctionnalités du site.
En consultant ce site, à la suite de votre acceptation, vous consentez à l’utilisation des cookies et à l’enregistrement de données nominatives vous concernant par Google selon les termes précédemment décrits.

Conception & réalisation

Mill, agence de communication
Privas, Ardèche.

#Marketing
#Identité
#Digital
#Supports imprimé

SIRET : 809 092 497 00019

Hébergement

Le site internet www.barreaudeladrome.fr est hébergé par la socité OVH, SAS au capital de 10 069 020 €.

OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix
Tél : 08 20 32 03 63
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
SIREN : 424 761 419